LA CHARTE FORCE T

La Charte de la Force T est le document de référence de tout organisateur qui désire participer au Téléthon dans les meilleures conditions possibles, ceci afin de pouvoir être garant de la transparence et de la rigueur de l'AFM vis à vis des donateurs.

Une fois le contact établi, tout porteur de projet (ou ancien organisateur) a besoin, pour finaliser son projet et l'amener à réalisation, de connaître les règles à respecter pour participer au Téléthon et être accrédité en tant que "manifestation officielle". L'organisateur s'engage à respecter la Charte Force T lors de la signature du contrat d'engagement.

Annexée au contrat d'engagement (feuillet à détacher), cette charte doit être conservée par l'organisateur de manifestation, afin qu'il puisse la consulter et s'y reporter. Vous pourrez la détacher et la remettre à tout organisateur qui remplit un contrat.

La Charte de la Force T est un document qui permet de nous guider tout au long de la préparation et de l'organisation de leur manifestation.

ASSURER UNE MANIFESTATION

Une manifestation Téléthon ne peut être accréditée que si elle remplit toutes les conditions de sécurité et d'assurance.

Le contrat d'engagement entérine la responsabilité d'un organisateur dans la réalisation de sa manifestation, dans le respect de la Charte de la Force T, et signifie l'accomplissement de toutes les formalités nécessaires pour participer au Téléthon. La souscription des assurances complémentaires fait partie de ces nécessités.

La sécurité des personnes et des biens est tout aussi importante que la sécurité de la collecte et de la remontée des fonds.

Les additifs d'animation doivent être toutes identifiés afin de connaître toutes les activités qui feront partie d'une manifestation et de vérifier qu'elles respectent également la Charte de la Force T.
Toutes les animations rattachées par un additif à une manifestation principale doivent être elles aussi couvertes par l'assurance de la manifestation principale.

ASSURANCES DE L'ORGANISATEUR

Chaque organisateur doit OBLIGATOIREMENT s'assurer pour les risques suivants :

• Les conséquences pécuniaires de sa propre responsabilité civile.
• Les dommages liés à la location ou à l’occupation temporaire de locaux.
• Les dommages causés aux ou provoqués par les biens mobiliers et le matériel loué ou mis à disposition.
• Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de chaque participant, couvrant les dommages qu’il pourrait causer.
• Les dommages corporels que pourraient subir les participants en dehors de toute responsabilité de l’organisateur (individuelle accident).

Ces risques peuvent être couverts par l'assurance de l'association organisatrice, type assurance de Club sportif, Assurance du Comité des fêtes, ou municipales. Néanmoins, il est important de veiller à ce que celle-ci couvre TOUS les risques, personnes ET matériels, et TOUTES les activités (notamment lorsqu'il y a des animations).

Pour les organisateurs de manifestation qui n'ont pas souscrit d'assurance, l'AFM propose de souscrire une assurance auprès de la MAIF, au prix de 30€.

Si l'organisateur contracte une autre assurance que celle de la MAIF, il est important de veiller à ce que celle-ci offre :

• des garanties équivalentes ou supérieures à celles du contrat MAIF, avec un coût n’excédant pas 30 euros.
• des garanties supérieures à celles du contrat MAIF et que son coût soit sponsorisé, au moins au-delà de 30 euros.

ASSURANCE AFM

L'assurance MAIF est souscrite par l'AFM pour couvrir sa responsabilité civile.
Cette assurance couvre les dommages provenant d'une faute commise dans l'organisation de la manifestation, dans le cas d'une faute pouvant incomber à l'AFM elle-même. Toutes les animations rattachées par un additif à une manifestation principale assurées par un contrat MAIF, seront également assurées par ce même contrat.

Ces risques sont couverts lors de la souscription à l'assurance complémentaire MAIF, proposée pour assurer la manifestation Téléthon, au prix de 30 € – somme que l’organisateur pourra récupérer sur la recette de sa manifestation (hors dons).

Ce contrat ne comporte pas de franchise au titre de la garantie « Responsabilité Civile ». Par contre, comme tout contrat d’assurance, la garantie « Dommages aux Biens » prévoit une franchise qui s’élève à 125 Euros.

Le document "Conditions générales du Contrat collectivités "Risques autres que véhicules à moteurest envoyé en 3 exemplaires seulement. Il peut être consulté dans notre coordination.

Cette assurance complémentaire proposée par la MAIF couvre :

• les risques liés à la location ou à l'occupation temporaire de locaux
• les dommages causés aux biens mobiliers et au matériel loués ou mis à disposition ou provoqués par eux
• les dommages que chaque participant pourrait causer ("responsabilité civile")
• les dommages corporels que pourraient subir les participants en dehors de toute responsabilité de l'organisateur ("individuelle accident").

Attention !
Le contrat d’assurance MAIF à 30 Euros
ne couvre pas
les engins terrestres à moteur et engins aériens.

De plus, il n’est pas possible de les assurer avec un autre contrat auprès de la MAIF.